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Marques déposées par monsieur TROUILLET Alban
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LOTUS DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTUS DESIGN
Monsieur TROUILLET Alban

Numéro de dépôt :
1490626
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1998
LOTUS DESIGN de TROUILLET Alban

Présentation de la marque LOTUS DESIGN

Déposée le 26 septembre 1988 par monsieur TROUILLET Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTUS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TROUILLET Alban domicilié(e) Borda roig no 3 La Massana Principat d'Andorra. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle PETIT Véronique. - France.

La marque LOTUS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTUS DESIGN est expirée depuis le 26 septembre 1998.

TROUILLET Alban a également déposé les autres marques suivantes : VICTOR PECCI , ADVENTURE. , R. ALBAN , KINGFISHER , SUNSET BOULEVARD , SUN VALLEY , SUN VALLEY , R.ALBAN , KINGFISHER


Monsieur TROUILLET Alban - Borda roig no 3 La Massana Principat d'Andorra. - France


Mademoiselle PETIT Véronique. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Lunetterie.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.